Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 août 2026

1. Éditeur du site

Le site hcbenergie.fr est édité par :

Dénomination
HCB ENERGIES
Forme juridique
Entreprise individuelle
Exploitant
Hugo Chave
Siège social
24 avenue Condorcet, 69100 Villeurbanne
SIRET
982 876 260 00026
SIREN
982 876 260
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone
06 26 33 50 93 · 06 19 72 31 22
Email
contact@hcbenergie.fr

2. Directeur de la publication

Hugo Chave, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle HCB ENERGIES.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Société
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
Adresse
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone
04 44 44 60 40
Site web
www.o2switch.fr
SIRET
510 909 807 00032
RCS
Clermont-Ferrand 510 909 807
Opérateur télécom
Déclaré auprès de l'ARCEP sous le n° 09/2989

Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés en France.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, mise en page, graphismes, logo, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de HCB ENERGIES, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens vers d'autres sites

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. HCB ENERGIES n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qu'ils diffusent ou à l'usage qui pourrait en être fait.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas un devis, une offre contractuelle, ni un engagement sur des prix, des délais ou l'éligibilité à une aide financière. Seul un devis écrit, établi après étude du projet et signé par les deux parties, engage HCB ENERGIES.

Les aides mentionnées sur ce site (MaPrimeRénov', certificats d'économies d'énergie, TVA à taux réduit, éco-prêt à taux zéro) sont soumises à des conditions d'éligibilité fixées par la réglementation en vigueur, susceptibles d'évoluer. Elles dépendent notamment de la situation du demandeur, du logement concerné et des qualifications de l'installateur.

7. Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est détaillé dans notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

← Retour à l'accueil